Objet
La boutique en ligne du site www.florence-collections.com, a été mise en place conjointement par l’association LUEURS, association loi 1901 dont le siège est situé au 5 rue Charles Quint, 59000 Lille et par la SARL BRH au capital de 7622.45 €, dont le siège social est situé au 1A, rue Doudin, 59000 Lille, immatriculée au RCS sous le numéro 397 709 205 Lille Métropole qui est l’exploitante de ce site. Déclaration à la CNIL sous le numéro (à venir).
Toutes les commandes effectuées sur le site sont soumises aux présentes conditions générales de vente, et impliquent leur acceptation sans réserve par l’acheteur lorsqu’elles sont validées. Florence Collections se réserve le droit d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes, la version des conditions générales de vente applicable à toute transaction étant celle en vigueur sur le site www.florence-collections.com au moment de la commande.
Prix
Les prix des marchandises vendues sont ceux en vigueur au jour de la prise de commande. Ils sont libellés en euros et calculés HT pour les œuvres d’art uniques, et calculés TTC pour les autres produits commerciaux, incluant le taux de TVA applicable au jour de la commande. Les prix indiqués de chaque produit ne comprennent pas les frais de transport et de livraison. Ceux-ci sont affichés distinctement dans votre panier dès l’instant où vous avez créé un compte avec votre adresse de livraison.
Florence Collections s’accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment, mais s’engage toutefois à facturer les marchandises commandées aux prix indiqués lors de l’enregistrement de la commande.
Produits
Les produits et services proposés sont ceux présents dans le catalogue publié dans le site de www.florence-collections.com. Ils sont proposés dans la limite des stocks disponibles. Les informations et caractéristiques illustrant et/ou accompagnant les produits (photographies, textes, graphismes,…) ne sont pas contractuelles.
AVERTISSEMENT
Les œuvres textiles, telles que les Vodoudous, sont des œuvres d’art. Elles ne sont pas créées à des fins ludiques et, de fait, sont susceptibles d’être non conformes à la réglementation applicable aux jouets.
Commande
Toute commande sur le site implique que l’acheteur déclare en avoir la capacité juridique (majorité légale) ou être en possession d’un justificatif faisant preuve d’une autorisation. Le processus de commande est une succession d’étapes (choix des produits, enregistrement des données, validation, paiement, confirmation) que l’acheteur devra suivre afin que celle-ci soit actée. Par l’enregistrement des données personnelles obligatoires sur la page « mon compte », l’acheteur atteste de leur exactitude. Florence Collections ne pourra être tenu responsable de l’impossibilité de livraison engendrée en cas d’erreur.
La commande est validée à compter de la réception du courrier électronique de confirmation, qui clôt le contrat de vente. La disponibilité des produits est mise à jour sur le site régulièrement. En cas d’indisponibilité de produits proposés sur le site due, par exemple, à des commandes simultanées, ou une mise à jour à venir, l’acheteur en sera informé par courrier électronique. Dans ce cas, l’acheteur pourra commander un autre produit, annuler sa commande ou se faire rembourser si des sommes ont déjà été versées. Néanmoins, Florence Collections ne sera pas tenu responsable de l’indisponibilité des produits, qui n’engagera aucun droit d’indemnisation supplémentaire ou de dommages et intérêts pour l’acheteur.
Modalités de paiement
Les achats sur la boutique en ligne Florence Collections peuvent être réglés par virement bancaire ou via un compte Paypal.
Rétractation
L’acheteur possède un droit de rétractation dans un délai de 15 jours à compter de la réception du colis. L’échange ou le remboursement sera fait sans pénalité, à l’exception des frais de retour à la charge de l’acheteur. Le produit concerné devra être retourné au vendeur dans son état initial, c’est-à-dire notamment qu’il ne doit pas être endommagé. Le remboursement ou l’échange du produit sera effectué dans un délai de 30 jours à compter de sa réception par le vendeur.
Livraison
Les livraisons sont faites à l’adresse complète (bâtiment, appartement, code d’entrée…) indiquée par l’acheteur lors de l’enregistrement de ses données personnelles. Les frais de transport et de livraison sont indiqués dans le récapitulatif de la commande sur le site. L’acheteur approuve ces frais au moment de la validation de la commande. Les risques sont à la charge de l’acheteur à compter du moment où les produits ont quitté les locaux du vendeur. En cas de dommage pendant le transport, il revient à l’acheteur de le notifier au transporteur dans un délai de trois jours à compter de la réception du colis. Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif; si ceux-ci dépassent 30 jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et l’acheteur remboursé.